M. Laurent Campellone, chef d’orchestre de l’Opéra-Théâtre de Saint-Étienne depuis 2004, a été suspendu de ses fonctions le 29 avril 2014 puis licencié pour faute, sans préavis ni indemnité, le 1^er décembre 2014.

Par un jugement du 3 mai 2016, la 8^ème chambre du tribunal administratif de Lyon a prononcé l’annulation de sa suspension puis de son licenciement et a fixé à 80 000 euros le montant de ses indemnités.

Il était reproché à M. Campellone de graves manquements dans le management de l’orchestre comme de se livrer à un cumul d’activités en répondant à des invitations pour diriger en France ou à l’étranger, sans y avoir été autorisé.

Dans son jugement, le Tribunal a estimé que la mesure de suspension s’appuyait sur des faits qui n’étaient ni assez vraisemblables, ni assez graves, pour laisser soupçonner l’existence d’une faute.

Le licenciement a été également annulé en l’absence, tout d’abord, de toute preuve de mauvais management de l’orchestre. S’agissant ensuite des invitations à se produire à l’extérieur, elles ne pouvaient être à l’origine d’une faute, dès lors que cette pratique, courante dans la profession de chef d’orchestre, était connue de la ville de Saint-Étienne qui ne l’a jamais formellement interdite à l’intéressé.  

Le montant de l’indemnisation versée à M. Campellone tient compte à la fois des souffrances morales endurées, de l’atteinte portée à sa réputation de chef d’orchestre à travers les propos de certains élus dont la presse s’est fait l’écho et de la perte de revenu résultant de sa suspension suivie de son licenciement intervenus après plus de dix années d’activité au sein de l’Opéra-Théâtre de Saint-Étienne. 

Tribunal administratif de Lyon, 3 mai 2016 M. Campellone/Commune de Saint-Étienne req. n°^s 1404779-1500781