1 avril 2022
Les étudiants de l’UCLy au tribunal administratif pour un procès-fictif sur l’environnement.
Le jeudi 8 avril 2022, la Faculté de Droit de l’UCLy et le Tribunal Administratif de Lyon organisent un procès environnemental fictif. L’audience se tiendra à 10 heures au tribunal administratif et est ouverte au public.
M. Doomley, exploitant un food-truck dont la spécialité est le fisch&chips, demande l’annulation d’un arrêté municipal imposant, sur tout le territoire de la commune, que les activités de restauration rapide n’utilisent que des emballages biodégradables, vendent toutes les boissons dans des bouteilles consignées et ne proposent que des produits issus de l'agriculture biologique. Elles doivent en outre proposer un menu végétarien.
Deux équipes d'avocats composées d'étudiants plaideront devant une équipe de juges composée de 4 étudiants. Ces équipes s'affronteront sous l'œil attentif de deux avocats spécialisés en droit de l'environnement et des magistrats du tribunal qui les ont préparées. Le jugement sera lu à l’issue de l’audience.
Ce procès fictif se déroule dans le cadre de la campagne #TheGreenTrack « Initiative de l’UE pour la jeunesse et la protection de la nature » organisée par la Commission européenne.
